Sites de streaming vidéo (MAJ)

Puisqu'il est illégal de télécharger des films, vous pouvez encore opter pour la visualisation de films en ligne, directement à partir de sites Internet.

Addendum  au 19/11/2011 : la Cour de Justice de l'Union Européenne a reconnu, le 4 octobre 2011, la légalité de lire les vidéos à partir des sites de streaming.

Cela ne doit pas vous empêcher de les acheter pour ceux d'entre eux que vous aurez particulièrement appréciés. C'est même tout l'intérêt de ces sites : vous éviter d'aller voir ou  d'acheter des navets !!! La plupart des films récents sont des screeners.

Vous n'avez, en la matière, que l'embarras du choix.

 

Quelques sites

Bon... j'arrête là.

Dsfc Dsfc

Sites de streaming vidéo (MAJ)
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Commentaires

> Puisqu’il est illégal de télécharger des films

Ce n’est pas le « téléchargement » qui est illégal, c’est la copie d’une oeuvre sur laquelle on n’a pas de droit.

La lecture de flux vidéos (ici nommé « streaming ») consiste tout autant à télécharger les films que les échanges sur les réseaux en pair-à-pair. Le film n’est pas stocké à terme sur la machine, c’est tout. Et c’est tout aussi illégal. Pas concerné par Hadopi actuellement, mais illégal quand même. Sauf s’il s’agit d’une offre légale, comme proposée par certains marchands, mais ce n’est pas le cas de ces sites à ce que je sache (je ne les connais pas tous).

> La plupart des films récents sont des screeners

Filmés en salle puis diffusés sur des sites de flux vidéos => rien de légal ;) .

J’ai pas bien compris en quoi le fait de lire la vidéo serait illégal, puisque, comme vous le dites, le streaming sort du cadre de la loi, en tout cas du point de vue du « consommateur ». Ce n’est pas le cas du téléchargement.

Or, dans la lecture d’un film en streaming, il n’y a pas téléchargement.

Une explication très intéressantes et très accessible sur le sujet :
http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/02/20/1321-les-droits-d-auteur-pour-les-nuls

Et une version plus humoristique :)
http://vidberg.blog.lemonde.fr/2011/01/24/legal-pas-legal/

> comme vous le dites, le streaming sort du cadre de la loi

Non. Les flux vidéo sortent du cadre d’Hadopi, mais les lois sur le droit d’auteur sont beaucoup plus anciennes. Les échanges sur les réseaux de pair-à-pair étaient déjà illégaux avant Hadopi (en fait la loi « Internet et Création », si je ne me trompe pas sur son vrai nom). Le but de cette loi est la mise en place du dispositif géré par l’autorité Hadopi : collecte des données de téléchargeurs par des sociétés tierces comme TMG, publication de ces données par TMG sur un serveur web public (ah non, pardon, on me signale que c’était une erreur), envoi des courriels / courriers recommandés / coupure de connexion Internet.

> Or, dans la lecture d’un film en streaming, il n’y a pas téléchargement.

Qu’appelez-vous « téléchargement » ? Les données sont bien sûr téléchargées (elles transitent du serveur jusqu’à chez vous). Par contre il n’y a pas stockage de l’oeuvre complète chez vous. Dans le billet de Maître Eolas, il indique d’ailleurs que c’est illégal à cause du droit de représentation (le fait de jouer l’oeuvre) plutôt qu’à cause du droit de reproduction (le fait d’en faire une copie).

Sur le site de Maître Eolas : « Proposer une telle œuvre en streaming suppose d’en avoir une copie sur un serveur : reproduction non autorisée, donc contrefaçon. » La confusion m’apparaît totale entre celui qui fournit et celui qui la regarde. Il n’y pas recel, non plus. Le streaming est un flux. Il n’y a pas de stockage de l’œuvre en local. Il n’y a aucune trace de sa consultation en dehors du site consulté.

2e remarque. Si le serveur est dans un pays qui autorise ce type d’usage, il n’y a aucune illégalité à regarder les œuvres proposées. La loi française ne s’applique pas.

> Sur le site de Maître Eolas : « Proposer une telle œuvre en streaming suppose d’en avoir une copie sur un serveur : reproduction non autorisée, donc contrefaçon. »

Les deux phrases qui précèdent, dans le biller de Maître Eolas :

« Télécharger un film au format DivX peut être un acte de contrefaçon si l’auteur n’a pas autorisé cette forme de diffusion (sinon, c’est parfaitement légal : la technologie DivX n’est pas illégale en soi), car il y a reproduction de l’œuvre (une copie est crée sur votre disque dur) et représentation de l’œuvre (chaque fois que vous la regardez, vous commettez un acte de contrefaçon : art. L.335-3 du code de la propriété intellectuelle, mais en pratique, c’est impossible à établir, alors que la reproduction l’est plus facilement). De même, regarder une œuvre protégée (par la loi s’entend) en streaming est une représentation, donc une contrefaçon.
 »

> La confusion m’apparaît totale entre celui qui fournit et celui qui la regarde.

Je ne comprends pas. Quelqu’un stocke l’oeuvre (sur un serveur de flux) et qu’un d’autre la regarde.

> Il n’y a pas de stockage de l’œuvre en local.

La contrefaçon couvre la copie *et* la représentation. Un cas plus évident est le fait de passer un film ou de la musique en public sans en avoir le droit (licence libre l’autorisant ou paiement aux ayants droits).

> 2e remarque. Si le serveur est dans un pays qui autorise ce type d’usage, il n’y a aucune illégalité à regarder les œuvres proposées. La loi française ne s’applique pas.

Maître Eolas indique bien « *regarder* une œuvre protégée (par la loi s’entend) en streaming *est une représentation*, donc une contrefaçon ».
Donc quand vous lisez l’oeuvre sur votre machine chez vous en France, c’est vous qui effectuez la représentation, et c’est une contrefaçon. Imaginez que vous fassiez la même chose en public : vous passez dans une salle le film hébergé sur un serveur de flux dans un pays quelconque => vous avez bien fait une représentation publique *en France*. C’est pareil si vous êtes le seul spectateur, vous êtes bien à l’origine de la représentation et ça se passe en France.

Je ne vois pas dans la loi où figure explicitement l’interdiction de regarder les œuvres sous forme de flux vidéos.

Par ailleurs, il s’agit là de lieux privés dont nous parlons.

D’un point de vue jurisprudentiel, je n’ai jamais entendu parler de condamnation d’un internaute pour piratage via streaming vidéo dans le cadre d’un usage privé !!! Quelle serait la preuve ? L’adresse ip du site consulté ? Pour quel(s) motif(s) ?

Les sites de streaming sont exclus du champ de l’Hadopi !

> Je ne vois pas dans la loi où figure explicitement l’interdiction de regarder les œuvres sous forme de flux vidéos.

Le droit de représentation. Et ça ne dépend pas de la technologie utilisée.

> Par ailleurs, il s’agit là de lieux privés dont nous parlons.

C’était un exemple.

> D’un point de vue jurisprudentiel, je n’ai jamais entendu parler de condamnation d’un internaute pour piratage via streaming vidéo dans le cadre d’un usage privé !!! Quelle serait la preuve ? L’adresse ip du site consulté ? Pour quel(s) motif(s) ?

Est-ce que la jurisprudence dit l’inverse ? Si ce n’est pas le cas, il n’y a pas à l’invoquer. Reste la loi. Et il y a une différence entre « c’est légal » et « on n’a pas encore entendu parler de quelqu’un condamné pour ça ».

> Les sites de streaming sont exclus du champ de l’Hadopi !

Je ne vois pas le rapport. La loi Hadopi ne change *rien* à ce qui est légal ou non. Elle ne fait que mettre en place un système de surveillance et de nouvelles peines, mais les faits concernés étaient déjà illégaux et condamnés avant.

@(moi) ???

En cherchant un peu plus, j’ai lu qu’il y a eu des cas de jurisprudence contradictoires sur la question. Les confirmations des condamnations sont intervenues à chaque fois qu’il y a eu téléchargement. Dans le texte ci-dessous en lien, le seul angle d’attaque serait le recel. C’est un peu tiré par les cheveux. En quoi bénéficie-t-on de l’œuvre, alors que les conditions de visualisation en streaming n’ont rien à voir avec celles issues d’un téléchargement ou de l’achat d’une œuvre ?

-> http://www.droit-technologie.org/actuality-1283/le-streaming-legal-ou-illegal.html

L’article que vous citez n’indique pas sur quels points se sont basées les deux tribunaux pour prendre leur décision. Ça peut dépendre de la plainte et de leur « forme » (sous quel motif l’affaire a été portée devant les tribunaux : recel, copie, représentation ?). Et l’article ne prend pas en compte le point que j’ai déjà cité de l’article de Maître Eolas : le problème du droit de représentation. Le résultat du procès peut dépendre du point attaqué formellement par les ayants droits. Il suffit qu’ils en trouvent un qui convient et qu’ils s’en servent par la suite.

> Les confirmations des condamnations sont intervenues à chaque fois qu’il y a eu téléchargement

Stockage.
Et dans un simple cas de consultation aussi (un des deux cas contradictoires cités).

> [à propos du recel] C’est un peu tiré par les cheveux. En quoi bénéficie-t-on de l’œuvre, alors que les conditions de visualisation en streaming n’ont rien à voir avec celles issues d’un téléchargement ou de l’achat d’une œuvre ?

C’est une sorte de plaisanterie ? S’il faut commencer à trouver des moyens de mesurer la qualité de la version consultés pour décider si c’est illégal ou non… Et la qualité n’est sans doute pas pire que celle d’une télévision quelconque.

Bien sûr que celui qui regarde une oeuvre en bénéficie. Sinon il ne le ferait pas. Le fait que les conditions de la visualisation soient ou non inférieures à d’autres modes de visualisation n’y change rien. C’est bien ce film que vous vouliez regarder, non ? C’est bien une oeuvre en particulier.
C’est comme si vous dites : « télécharger des films sur les réseaux d’échange n’est pas illégal parce que les conditions de visualisation ou la qualité sont moins bonnes qu’au cinéma ou sur un DVD ». Ben oui, mais c’est illégal quand même. A partir du moment où est capable de reconnaître l’oeuvre j’imagine.

@(moi)

Si c’était illégal, la jurisprudence aurait toujours tranché dans le même sens ! Les choses ne sont pas aussi simples que vous les présentez.

Je peux dire la même chose en commençant par « Si c’était légal »… :)

Les résultats des jugements dépendent aussi des points précis attaqués (de l’accusation précise). Il suffit d’en trouver une bonne… dans l’esprit il est bien clair qu’il n’y a pas de raison pour que cette pratique soit plus légale que n’importe quelle autre méthode permettant de lire des œuvres protégées par le droit d’auteur.

Le chef de l’Etat, en personne, semble avoir pris toute la mesure du problème posée par le streaming que j’évoquais dans les commentaires. Votre volonté à nous faire croire que vous avez raison semble se heurter à la réalité juridique de notre pays.

Je cite LeMonde.fr Technologies : « En droit, le fait pour l’internaute de regarder une vidéo en streaming, même s’il n’en détient pas les droits, n’est pas en soi illégal. ».

[...] la condition d’être élu le 6 mai 2012, nous promet, en creux, une loi Hadopi 3. Voici une liste non exhaustive de quelques sites de streaming vidéo [...]

Merci pour cette belle liste, certains sont maintenant complétement HS mais je viens d’en découvrir que je n’avais jamais vue.

@Films Streaming

Corrigé. La liste est actualisée.

Si vous avez des difficultés a trouver un site fiable j’en connait un confidentiel qui n’est pas prés de fermer et qui recense des milliers de films différents, il s’agit de http://www.telecharger.nl.

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